Avis favorable engagement en LFB 2020/21 :

Roche Vendée BC, Nantes Rezé Basket, ESB Villeneuve d'Ascq LM, Flammes Carolo Basket AA, Lyon ASVEL Féminin, St Amand Hainaut Basket, SASP Basket Landes, Tarbes Gespe Bigorre, BL Montpellier MMA, SASP Bourges Basket, Landerneau Bretagne Basket, Charnay Basket Bourgogne Sud

Avis favorable engagement en LF2 2020/21 :

BC Saint-Paul Rezé, UF Angers Basket 49, Montbrison Féminins BC, SAS Toulouse Métropole Basket, COB Calais, Reims Basket Féminin, C’Chartres Basket Féminin, AS Aulnoye, USO Mondeville Basket, BC La Tronche Meylan, S. Illkirch Graffenstaden 

Avis favorable engagement en NM1 2020/21 :

STB Le Havre, Vendée Challans Basket, ALS Andrézieux Bouthéon Basket, SAS SP BC Orchies, SAS Saint-Vallier BD, Union Tarbes-Lourdes PB, Rueil AC Equipe 1^ère, CEP Lorient Basket-Ball, SOM Boulogne, Toulouse BC, Aurore Vitré BB, AS Kaysersberg ABCA, Stade Rochelais Rupella, Etoile Angers Basket, Union Tours MB, JSA Bordeaux Métropole Basket, C’Chartres Basket Masculin, Caen BC, Vanves GPSO Basket, Dax Gamarde Basket 40, SO Pont de Cheruy Charvieu Chavanoz Basket-Ball, Mulhouse Basket Agglomération, Besançon Avenir Comté, GET Vosges, US Avignon Le Pontet Basket, Union Rennes Basket 35, Pays des Olonnes Basket

Avis favorable engagement en NM2 2020/21 (club NM1 sollicitant son engagement en NM2 2020/21) :

Enfants du Forez

Avis défavorable engagement en NM2 2020/21 (club NM1 sollicitant son engagement en NM2 2020/21) :

La Charité Basket 58 : Rétrogradation en Ligue Régionale

Avis favorable engagement en NM2 2020/21 :

Etoile Charleville Mézières, ES Gardonne, Beyssac Beaupuy Marmande, US Maubeuge BB,

Avis favorable engagement en NM3 2020/21

ESC Trappes SQY, Val d’Albret Basket, Wasquehal Flash B

Avis favorable engagement en NF2 2020/21

Rennes Avenir

Avis favorable engagement en PNM 2020/21

Gouvieux Basket Oise

Décisions pour non production 2 mois après échéance (art.733 des RG FFBB) :

• Roche Basket AL : Rétrogradation en division Régionale Masculine 2 pour la saison 2020/2021. Suite au recours du club, la Chambre d’Appel FFBB a réformé la décision CCG et rétrogradé le club en Pré-Nationale Masculine ;
• Perpignan le Soler MB : Rétrogradation en division Régionale Féminine 2 pour la saison 2020/2021 ;

Conformément aux dispositions de l’article 924 des Règlements Généraux FFBB, les clubs peuvent interjeter appel devant la Chambre d’Appel à l’encontre des décisions de la Commission de Contrôle de Gestion, dans un délai de 10 jours ouvrables à compter de la date de réception de la décision.