Décisions

La Chambre d'Appel donne son feu vert

19/07/2013

Réunie le 18 juillet dernier, la Chambre d'Appel de la Fédération Française de BasketBall a décidé d'autoriser les clubs de Lyon Basket Féminin à évoluer la saison en LFB, du ALA Le Havre à évoluer en LF2, du BC Orchies à évoluer en Pro B et du Montbrison BC en NM1.

Le Lyon Basket Féminin est autorisé à participer au championnat LFB pour la saison 2013/2014. La CCG reste désormais seule compétente pour apprécier la nécessité de limiter la masse salariale disponible pour la saison.

Le ALA Le Havre est autorisé à participer au championnat LF2 pour la saison 2013/2014. La CCG reste désormais seule compétente pour apprécier la nécessité de limiter la masse salariale disponible pour la saison.

Le BC Orchies est autorisé à participer au championnat Pro B pour la saison 2013/2014. La DNCCG de la LNB reste désormais seule compétente pour apprécier la nécessité de limiter la masse salariale disponible pour la saison.

Le Montbrison BC est autorisé à participer au championnat NM1 pour la saison 2013/2014. La CCG reste désormais seule compétente pour apprécier la nécessité de limiter la masse salariale disponible pour la saison.

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NM1