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"Le petit guide juridique", un outil au service des clubs

20/09/2018
Pour pouvoir s’engager, pour mieux agir, chacun doit avoir une connaissance précise de l’ensemble des règles qui dirigent le secteur sportif ; ainsi un « petit guide juridique » a été rédigé, à l'initiative du Ministère des Sports, en faveur des acteurs du monde sportif. Un outil indispensable pour appréhender les conséquences juridiques des phénomènes d’incivilité, de violences et de discriminations dans le basket-ball.

"Le sport est connu pour ses « règles techniques » (règles du jeu, règles d’organisation et de déroulement des compétitions,…) qui, si elles sont transgressées, font l’objet de sanctions immédiates qui peuvent aller jusqu’à l’exclusion des compétiteurs voire l’interruption de la compétition. Au-delà de ces règles techniques, d’autres règles occupent une place tout aussi centrale dans le champ sportif. Ce sont les règles relatives au nécessaire Respect de l’Autre, les règles du Vivre Ensemble destinées à éviter l’apparition de phénomènes d’incivilité, de violence ou de discrimination."

Le Ministère des sports a mis en place, cette année, un nouveau plan d’actions de lutte contre toutes les formes de discriminations dans le sport ; ce plan vise à positionner le sport comme un outil d’inclusion, un lieu d’acceptation des singularités. L’enjeu consiste à permettre aux acteurs du sport de se positionner et de s’engager afin que certains comportements et incivilités soient exclus du champ du sport.

Pour pouvoir s’engager, pour mieux agir, chacun doit avoir une connaissance précise de l’ensemble des règles qui dirigent le secteur sportif ; ainsi un « petit guide juridique » a été rédigé en faveur des acteurs du monde sportif ; il a pour ambition de mettre à votre disposition un premier niveau d’informations juridiques sur les comportements (gestes, paroles…) qui n’ont pas leur place dans le basket-ball. Il cible, notamment des agissements qui peuvent exposer leurs auteurs à de lourdes sanctions. Cet outil a aussi pour autre ambition d’apporter les premiers éléments de réponses en termes d’accompagnement des victimes d’incivilités, violences et discriminations.

Télécharger le « Petit guide juridique » - Mieux appréhender les conséquences juridiques des phénomènes d’incivilité, de violences et de discriminations dans le sport : cliquer ici

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