Ligue Féminine - Chambre d'Appel
Décision réformée pour Charleville - Bourges
18/02/2020
La Chambre d'Appel de la FFBB, réunie le 13 février dernier, a étudié le recours interjeté par le club de Charleville-Mézières suite à la décision de la Commission Fédérale Haut-Niveau des Officiels de faire rejouer la rencontre de Ligue Féminine opposant les Flammes Carolo à Bourges (journée 11 du 11 janvier 2020).
Après avoir entendu les parties concernées et étudié l'ensemble des pièces du dossier, la Chambre d'Appel a décidé de réformer la décision de première instance. Le résultat de la rencontre Charleville-Mézières - Bourges, acquis sur le terrain, est ainsi confirmé (victoire 73-70 des Flammes Carolo).
A l'encontre de cette décision, un recours auprès du Tribunal Administratif est possible dans un délai d'un mois à compter de la réception de la notification. Préalablement à cette saisine, un recours est obligatoire auprès du CNOSF, service conciliation, dans un délai de 15 jours.
