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Collaboration entre clubs

Coopération Territoriale de Clubs (CTC)
Soucieuse de mettre en place une politique territoriale cohérente, la FFBB a créé un nouveau dispositif incitant à la mutualisation et à la coopération entre clubs volontaires (tout en excluant la fusion) : la Coopération Territoriale de Clubs (CTC). Dans ce cadre, chacun participe à la vie de la CTC, à hauteur de ses possibilités, en respectant les engagements décrits dans la convention.

Les projets d’une CTC peuvent concernés l’ensemble des domaines de la vie associative : utilisation rationalisée des équipements à disposition, émergence de groupement d’employeurs pour favoriser le développement de l’emploi et l’embauche de salariés, mise en place d’écoles territoriales d’arbitrage permettant aux plus jeunes de s’initier à la fonction d’officiel dans des conditions favorables, maillage plus fin du territoire permettant à chacun de pratiquer le basketball au plus près de son domicile, optimisation des parcours d’excellence sportive des jeunes joueurs.

 

La demande d’homologation sera éditée à la fin de votre saisie sur la plateforme et il n’est plus nécessaire que vous la remplissiez.
Attention : lors de la saisie des membres de votre CTC, c’est le premier club qui sera destinataire par défaut des courriers adressés à votre CTC. Le destinataire des informations pour les équipes sera précisé ultérieurement.

Demande homologation 2017

Procédez directement en ligne à la création de votre CTC

 

2018-04-04 4 CDC Notice utilisation plateforme CTC (546.58 Ko)

2018-04-04 4 CDC Tutoriel dispositifs collaborations territoriales 2018-2019 (600.63 Ko)

2018-04-04 4 CDC Liste des équipes des clubs (71.52 Ko)

2018-04-02 4 CDC convention type CTC 2018-2019 (195.79 Ko)

 

En cas d’urgence, vous pouvez contacter ctcassistance@ffbb.com

 

Rattachement territorial
Le rattachement territorial permet à un club de participer à un championnat organisé par une structure administrative différente de son comité géographique. La convention est destinée à indiquer clairement les modalités de ces regroupements afin d’éviter les contentieux entre les différentes parties.

Le dispositif du rattachement dérogatoire est décrit dans les documents suivants :
La note fédérale (321.69 Ko)

La convention type (64.24 Ko)  , aménageable mais les points suivants ne peuvent être modifiés :

  • Le club est affilié dans son comité géographique,
  • Les licences sont délivrées par le comité géographique,
  • Pas de durée illiitée, durée conseillée 4 ans maxi.

 

Entente
Afin de faire face à des situations de manque de licenciés dans certaines catégories, la FFBB propose aux clubs l’ENTENTE. Les clubs constituent une équipe accueillant des licenciés de chaque club afin de leur permettre de pratiquer au niveau départemental. Le nombre d’équipes en entente est limité à 3.

L’entente est régie par une convention simplifiée validée par le comité départemental.

Le dispositif des ententes 2014/2015 est décrit dans les documents suivants :
- La convention (174.84 Ko)
-

Union
Pour des clubs ayant en commun un projet sportif pour une pratique en championnat de France ou qualificatif au Championnat de France, la FFBB propose aux clubs l’UNION. Les clubs constituent une équipe ou des équipes accueillant des licenciés de chaque club afin de leur permettre de pratiquer au niveau championnat de France ou qualificatif à ce niveau.

L’union est régie selon des statuts déposés en préfecture et par une convention validée par la Commission Fédérale de Règlements. Elle a une durée limitée (2 ou 3 ans) mais elle est reconductible.

Le dispositif des unions 2015/2016 est décrit dans les documents suivants :
Une présentation simplifiée du dispositif (872.83 Ko)
- Des commentaires précisant la présentation

Procédez directement en ligne aux modifications de votre Union

Fusion
Il s’agit d’un dispositif permettant à des clubs de se regrouper afin de ne plus constituer qu’une seule entité.
Le dispositif des fusions est décrit dans les règlements généraux aux articles 311 et 312.

Procédez directement en ligne aux modifications de votre Fusion

Scission
Il s’agit d’un dispositif permettant à un club de se diviser et de constituer plusieurs entités.
Le dispositif des scissions est décrit dans les règlements généraux à l’article 313.

Procédez directement en ligne aux modifications de votre Scission

Cliquez ici pour retrouver la gestion informatique des modifications des différentes structures sportives

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