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Collaboration entre clubs

Coopération Territoriale de Clubs (CTC)
Soucieuse de mettre en place une politique territoriale cohérente, la FFBB a créé un nouveau dispositif incitant à la mutualisation et à la coopération entre clubs volontaires (tout en excluant la fusion) : la Coopération Territoriale de Clubs (CTC). Dans ce cadre, chacun participe à la vie de la CTC, à hauteur de ses possibilités, en respectant les engagements décrits dans la convention.

Les projets d’une CTC peuvent concernés l’ensemble des domaines de la vie associative : utilisation rationalisée des équipements à disposition, émergence de groupement d’employeurs pour favoriser le développement de l’emploi et l’embauche de salariés, mise en place d’écoles territoriales d’arbitrage permettant aux plus jeunes de s’initier à la fonction d’officiel dans des conditions favorables, maillage plus fin du territoire permettant à chacun de pratiquer le basketball au plus près de son domicile, optimisation des parcours d’excellence sportive des jeunes joueurs.

Le dispositif CTC 2016 / 2017 est décrit dans les documents suivants :

2016-03-29 Notice création ou modification de votre CTC sur la plateforme (54.68 Ko)

2016-01-11 DEM CLUBS Présentation CTC 2016 avec commentaires (920.23 Ko)

2016-02-05 DEM CLUBS convention type CTC 2016-2017 (198.42 Ko)

La demande d’homologation sera éditée à la fin de votre saisie sur la plateforme et il n’est plus nécessaire que vous la remplissiez.
Attention : lors de la saisie des membres de votre CTC, c’est le premier club qui sera destinataire par défaut des courriers adressés à votre CTC. Le destinataire des informations pour les équipes sera précisé ultérieurement.

Procédez directement en ligne à la création de votre CTC

La boîte à outils CTC 2016 - 2017
2016-02-05 DEM CLUBS liste des collaborations envisagées (50.85 Ko)
2016-02-05 DEM CLUBS liste des équipes du club (50.82 Ko)

2016-02-05 DEM CLUBS Désignation contact CTC (19.96 Ko)

2016-01-31 DEM CLUBS - Tutoriel dispositifs territoriaux 2016-2017 (547.44 Ko)
2016-02-05 4 DEM CLUBS Répartition des équipes ai sein de la CTC (51.28 Ko)

2016-03-14 DEM CLUBS Liste CTC avec numéro (164.54 Ko)

 

Rattachement dérogatoire
Le rattachement dérogatoire permet à deux clubs ou plus, de comités ou de ligues différents, de se regrouper et de participer à un championnat ne correspondant pas forcément à leur structure administrative d’origine. La convention est destinée à indiquer clairement les modalités de ces regroupements afin d’éviter les contentieux entre les différentes parties.

Le dispositif du rattachement dérogatoire est décrit dans les documents suivants :

La convention (346 Ko)

convention (format Word) (60.06 Ko)

Entente
Afin de faire face à des situations de manque de licenciés dans certaines catégories, la FFBB propose aux clubs l’ENTENTE. Les clubs constituent une équipe accueillant des licenciés de chaque club afin de leur permettre de pratiquer au niveau départemental. Le nombre d’équipes en entente est limité à 3.

L’entente est régie par une convention simplifiée validée par le comité départemental.

Le dispositif des ententes 2014/2015 est décrit dans les documents suivants :
- La convention (174.84 Ko)
-

Union
Pour des clubs ayant en commun un projet sportif pour une pratique en championnat de France ou qualificatif au Championnat de France, la FFBB propose aux clubs l’UNION. Les clubs constituent une équipe ou des équipes accueillant des licenciés de chaque club afin de leur permettre de pratiquer au niveau championnat de France ou qualificatif à ce niveau.

L’union est régie selon des statuts déposés en préfecture et par une convention validée par la Commission Fédérale de Règlements. Elle a une durée limitée (2 ou 3 ans) mais elle est reconductible.

Le dispositif des unions 2015/2016 est décrit dans les documents suivants :
Une présentation simplifiée du dispositif (872.83 Ko)
- Des commentaires précisant la présentation

Procédez directement en ligne aux modifications de votre Union

Fusion
Il s’agit d’un dispositif permettant à des clubs de se regrouper afin de ne plus constituer qu’une seule entité.
Le dispositif des fusions est décrit dans les règlements généraux aux articles 311 et 312.

Procédez directement en ligne aux modifications de votre Fusion

Scission
Il s’agit d’un dispositif permettant à un club de se diviser et de constituer plusieurs entités.
Le dispositif des scissions est décrit dans les règlements généraux à l’article 313.

Procédez directement en ligne aux modifications de votre Scission

Cliquez ici pour retrouver la gestion informatique des modifications des différentes structures sportives

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