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Réglements

Téléchargez les statuts et règlements de la Fédération Française de Basketball (Saison 2021 - 2022).

Publication le 16 Juillet 2021 pour la saison 2021/2022

Annuaire complet

Publication le 16 juillet 2021 pour la saison 2021/2022

Annuaire complet au 16 juillet 2021 (9.6 Mo)

Annuaire complet au 17 Juillet 2020 (9.65 Mo)

 

Statuts

Statuts (543.94 Ko)

 

Règlement Intérieur

Règlement Financier

Règlements Généraux

Dispositions relatives au COVID-19

Règlement Covid 19 (1.06 Mo)

« Ces dispositions sont applicables pour l'ensemble de la saison 2021/2022»

Protocole de reprise des activités sportives (1.36 Mo)

Règlement Disciplinaire Général

Charte Ethique

Charte Ethique (199.47 Ko)

Règlement des Salles et Terrains

MiniBasket

Statut du Technicien

Règlement Médical

Règlement Médical (290.93 Ko)

Agent Sportif

Règlements Sportifs Généraux

Dispositions financières

Charte des officiels

Charte des Officiels (696.54 Ko)

 

Coordonnées

Coordonnées (526.03 Ko)