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Espace ressources Basket Santé
Dans cette rubrique, vous trouverez les documents et les informations pour vous aider dans votre organisation (licences, droits à l'image, conventions, prescriptions de basket santé, maisons sport santé)
Licences et titre de participation
Vos pratiquants Basket Santé doivent être référencés à la FFBB ; soit avec une licence, soit avec un titre de participation, selon le type de label et le cadre d’intervention.
| TITRE DE PARTICIPATION | LICENCE | ||
| Licence contact Basket Santé | Licence contact basket ETS | Socle licence basket | |
| Dans le cadre de | Basket Santé Découverte | Sous conditions Basket Santé Résolutions Basket Santé Confort Pour établissements tels que répertoriés à l'article 14 du règlement particulier du Basket Santé |
Basket Santé Résolutions Basket Santé Confort |
| Validité | 1 à quelques jours | 1 saison sportive (1er juillet - 30 juin) | 1 saison sportive (1er juillet - 30 juin) |
| Tarification | 0 € | 100 € pour une saison, par convention et par tranche de 30 participations Pas de part LR ni CD-CT |
Part Fédérale (voir dispositions financières) Assurance - option A ou B - gratuite (si cochée) |
| Procédure | Fichier excel transmis par la FFBB à renseigner et à adresser au CD - CT avec copie à basketsante@ffbb.com | Demande de label Signature de la convention type entre la structure affiliée organisatrice et la FFBB : Convention d'accès au Basket Santé |
Licence dématérialisée |
| Processus de délivrance | Enregistrement par le CD - CT sur FBI | Enregistrement par la FFBB - Service Vivre Ensemble sur FBI | Enregistrement par l'organisateur ou l'acheteur sur FBI |
| Titre de participation rattaché au Comité | Licence rattachée à la structure organisatrice | ||
Autorisation à la libre utilisation de l'image
Afin de promouvoir votre session Basket Santé, vous aurez besoin d’images. Vous devez obtenir l’accord écrit des participants pour la captation et l’utilisation des photos et/ou vidéos.
- Télécharger le formulaire de droit à l'image majeur
- Télécharger le formulaire de droit à l'image mineur
Conventions d'intervention
Vous collaborez et travaillez avec une autre structure. 3 types de convention peuvent vous aider dans vos démarches :
- Télécharger la Convention de mise à disposition d'un salarié
- Télécharger la Convention de prestation de service
- Télécharger la Convention de partenariat
Prescription du Basket Santé
Dans le cadre du parcours de soins des patients atteints d’une affection de longue durée (ALD), le médecin traitant peut prescrire une activité physique adaptée à la pathologie, aux capacités physiques et au risque médical du patient.
Les activités physiques adaptées sont dispensées dans des conditions prévues par décret. Le texte est entré en vigueur le 1er mars 2017.
Dans ce contexte, vous trouverez :
- Un mémo pour vos démarches : Basket et Sport sur ordonnance
- Un flyer de présentation Basket Santé à destination des prescripteurs : Flyer Basket Santé prescripteurs
- Un formulaire spécifique de prescription du Basket Santé à disposition des médecins traitants : Formulaire spécifique de prescription
- Un flyer d'information Médicosport-santé à destination des prescripteurs, réalisé par le CNOSF : Flyer Médicosport-santé - CNOSF
Maisons Sport Santé
Lancé en 2019, le réseau des Maisons Sport-Santé (MSS) continue de se développer et constitue aujourd’hui un pilier central de la politique nationale en matière de sport et de santé.
Depuis les premiers appels à projets, le dispositif s'est fortement étendu : on compte désormais plus de 560 Maisons Sport-Santé labellisées par le Ministère des Solidarités et de la Santé et le Ministère des Sports. Ce mailage territorial s'inscrit pleinement dans la Stratégie Nationale Sport Santé 2025-2030, qui vise à renforcer l'accès à l'activité physique adaptée sur l'ensemble du territoire.
Selon leur forme et leur fonctionnement, votre structure affiliée pourrait promouvoir et proposer le Basket Santé en tant qu'offre d'activité physique adaptée, en complément ou en partenariat avec une Maison Sport Santé.
Vous trouverez la liste des MSS par région et par département : Carte Maisons Sport Santé
