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Basket Bien Être - Les documents

Bienvenue dans l’Espace Ressources Basket Bien Être

Cet espace est régulièrement mis à jour.

Dans cette rubrique, vous trouverez les documents et les informations pour vous aider dans votre organisation (licences, droits à l'image, conventions)

Licences et titre de participation

Vos pratiquants Basket Bien Être doivent être référencés à la FFBB ; soit avec une licence, soit avec un titre de participation, selon le type d'Autorisation d'Activité et le cadre d’intervention.

 
  TITRE DE PARTICIPATION LICENCE
Licence contact Basket Bien Être Socle licence basket
Dans le cadre de Basket Bien Être Découverte Basket Bien Être
Validité 1 à quelques jours 1 saison sportive (1er juillet - 30 juin)
Tarification 0 € Part Fédérale
+ Part Ligue
+ Part Comité
(voir dispositions financières)

Assurance - option A ou B - gratuite (si cochée)
Procédure Fichier Excel transmis par la FFBB à renseigner et à adresser au CD - CT avec copie à basketbienêtre@ffbb.com  Licence dématérialisée
Processus de délivrance Enregistrement par le CD - CT sur FBI Enregistrement par l'organisateur ou l'acheteur sur FBI
Titre de participation rattaché au Comité Licence rattachée à la structure organisatrice



Autorisation à la libre utilisation de l'image

Afin de promouvoir votre session Basket Bien Être, vous aurez besoin d’images. Vous devez obtenir l’accord écrit des participants pour la captation et l’utilisation des photos et/ou vidéos.
- Télécharger le formulaire de droit à l'image majeur
- Télécharger le formulaire de droit à l'image mineur


Conventions d'intervention

Vous collaborez et travaillez avec une autre structure. 3 types de convention peuvent vous aider dans vos démarches :
- Télécharger la Convention de mise à disposition d'un salarié
- Télécharger la Convention de prestation de service
- Télécharger la Convention de partenariat

Documents à télécharger