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Espace ressources Basket Inclusif
Dans cette rubrique, vous trouverez les documents et les informations pour vous aider dans votre organisation (licences, droits à l'image, conventions, plans nationaux)
Licences et titre de participation
Vos pratiquants Basket Inclusif doivent être référencés à la FFBB ; soit avec une licence, soit avec un titre de participation.
| TITRE DE PARTICIPATION | LICENCE | ||
| Licence contact Basket | Licence contact ETS | Socle licence basket | |
| Dans le cadre de | Basket Inclusif Découverte | Sous conditions Pour établissements tels que répertoriés à l'article 13 du règlement particulier du Basket Inclusif |
Basket Inclusif |
| Validité | 1 à quelques jours | 1 saison sportive (1er juillet - 30 juin) | 1 saison sportive (1er juillet - 30 juin) |
| Tarification | 0 € | 100 € pour une saison, par convention et par tranche de 30 participations | Part Fédérale + Part Ligue + Part Comité (voir dispositions financières) Assurance - option A ou B - gratuite (si cochée) |
| Procédure | Fichier excel transmis par la FFBB à renseigner et à adresser au CD - CT avec copie à basketinclusif@ffbb.com | Demande de label Signature de la convention type entre la structure affiliée organisatrice et la FFBB : Convention d'accès au Basket Inclusif |
Licence dématérialisée |
| Processus de délivrance | Enregistrement par le CD - CT sur FBI | Enregistrement par la FFBB - Service Vivre Ensemble sur FBI | Enregistrement par l'organisateur ou l'acheteur sur FBI |
| Titre de participation rattaché au Comité | Licence rattachée à la structure organisatrice | ||
Liste des établissements éligibles à la convention : A télécharger
Autorisation à la libre utilisation de l'image
Afin de promouvoir votre cycle Basket Inclusif, vous aurez besoin d’images. Vous devez obtenir l’accord écrit des participants (ou de leurs parents pour les personnes placées sous tutelle) pour la captation et l’utilisation des photos et/ou vidéos.
- Télécharger le formulaire de droit à l'image majeur
- Télécharger le formulaire de droit à l'image mineur
- Télécharger le formulaire de droit à l'image majeur protégé
Conventions d'intervention
Vous collaborez et travaillez avec une autre structure. 3 types de convention peuvent vous aider dans vos démarches :
- Télécharger la Convention de mise à disposition d'un salarié
- Télécharger la Convention de prestation de service
- Télécharger la Convention de partenariat
Plans Nationaux
Régulièrement, des plans nationaux pluriannuels sur le(s) handicap(s) sont construits par l’état et les ministères en charges. Ces plans organisent toutes les aides et spécificités quant à l’accueil, la vie, les formations, le travail, les loisirs etc… de ces publics spécifiques.
- Télécharger le Guide de la loi sur le handicap
- Télécharger le Livret sur les troubles DYS
- Télécharger la stratégie nationale des troubles du neurodéveloppement
