Chambre dAppel de la FFBB
Décisions de la Chambre dAppel du 6 août
06/08/2009
La Chambre dAppel de la Fédération Française de BasketBall sest réunie cet après-midi à Paris pour examiner les recours de Besançon et de Saint-Etienne contre les décisions du Conseil Supérieur de Gestion de la LNB refusant leurs engagements en Pro B.
Le club de Besançon s’est désisté de son appel et a sollicité son engagement en NM1. A cet effet, son dossier a été transmis à la Commission de Contrôle de Gestion de la Fédération.
Pour le club de Saint-Etienne, la Chambre d’Appel a confirmé le refus d’engagement exprimé par le Conseil Supérieur de Gestion de la LNB en raison des incertitudes liées aux relations entre l’association CASE Basket et la SASP Saint Etienne Basket.
Cette seconde décision peut faire l’objet d’un recours devant le Conférence des Conciliateurs du CNOSF.
