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Décisions CCG

22/06/2017
Conformément aux dispositions du Titre VII des Règlements Généraux FFBB, la Commission de Contrôle de Gestion FFBB a reçu les clubs évoluant en LFB/LF2/NM1 2016/17 et/ou sportivement qualifiés pour ces divisions en 2017/18. Elle a par ailleurs, conformément aux Règlements Sportifs Particuliers FFBB, statué sur les clubs accédant en NM2/NF1 au terme de la saison 2016/17.

Elle s’est réunie au cours de 7 sessions aux dates suivantes :
• Jeudi 27 et vendredi 28 avril 2017
• Mercredi 03 et jeudi 04 mai 2017
• Jeudi 11 et vendredi 12 mai 2017
• Lundi 22 et mardi 23 avril 2017
• Jeudi 01 et vendredi 02 juin 2017
• Mercredi 07 et jeudi 08 juin 2017
• Mercredi 14 et jeudi 15 juin 2017

Elle a adopté les décisions suivantes :
LFB 2017/18 :
Club - Avis sur engagement dans la division
Basket Lattes Montpellier MMA - Favorable
Flammes Carolo BA - Favorable
Villeneuve d’Ascq ESB - Favorable
Bourges Basket - Favorable
Basket Landes - Favorable
USO Mondeville Basket - Favorable
Nantes-Rezé Basket - Favorable
Union Hainaut Basket SA - Favorable
Cavigal Nice Basket 06 - Favorable
Tarbes GB - Favorable
SASP Lyon BF - Favorable
Roche Vendée BC - Favorable

LF2 2017/18 :
Club - Avis sur engagement dans la division
Angers UFB 49 - Favorable
Avenir Basket Chartres - Favorable
Landerneau BB - Favorable
Arras PAB - Favorable
COB Calais - Favorable
Reims BF - Favorable
Montbrison FBC - Favorable
Toulouse MB - Favorable
SI Graffenstaden - Favorable
CFBB
Charnay BBS - Refus accession LF2
BC Saint-Paul Rezé - Refus accession LF2

NF1 2017/18 (relégation de LF2) :
Club - Avis sur engagement dans la division
Aulnoye AS - Favorable
Limoges ABC en Limousin - Favorable
Roanne BF - Favorable
Dunkerque MBC - Favorable

PROB 2017/18 (accession de NM1, sous réserve décision LNB) :
Club - Avis sur engagement dans la division
Caen BC - Favorable
UJAP Quimper - Favorable

NM1 2017/18 :
Club - Avis sur engagement dans la division
Saint-Quentin BB - Favorable
SOM Boulogne - Favorable
Souffelweyersheim BC - Favorable
GET Vosges - Favorable
Vendée Challans Basket - Favorable
Rueil AC - Favorable
Union Tarbes-Lourdes PB - Favorable
Andrézieux BALSB - Favorable
UB Chartres Métropole - Favorable
Saint-Vallier BD - Favorable
SASP BC Orchies - Rétrogradation en Ligue Régionale
CEP Lorient - Favorable
Gries-Oberhoffen BC - Favorable
CFBB /
Aubenas US - Favorable
Brissac AB - Favorable
La Charité Basket 58 - Favorable
Alliance Toulouse Basket ATB - Favorable

NM2 2017/18 (relégation de NM1) :
Club - Avis sur engagement dans la division
Sorgues BC - Favorable
Etoile Angers Basket - Favorable
Vitré Aurore - Favorable
Union Rennes Basket 35 - Favorable

NM2 2017/18 (accession de NM3) :
Club - Avis sur engagement dans la division
Eveil Recy SMB - Favorable
Holtzheim Vogesia - Favorable
Laval US - Favorable
AL Lons le Saunier - Favorable
Paris Basket Avenir - Favorable
Gennevilliers BC - Favorable
Val d’Albret Basket - Favorable
Poissy BA - Favorable
Sapela Basket 13 - Favorable
Aix Maurienne SB - Favorable
Saint-Georges Vendée Basket Club - a renoncé à son accession en NM2
Avenir Serreslousiens CH - Favorable

NF2 2017/18 (accession de NF1) :
Club - Avis sur engagement dans la division
Monaco BA - Favorable
US Le Poinçonnet - Favorable
ASA Sceaux BF - Favorable
ACL PAB Calais - Favorable

Conformément aux articles 623 et suivants des Règlements Généraux FFBB, les clubs peuvent interjetés appel contre ces décisions devant la Chambre d’Appel FFBB, dans les 10 jours ouvrables suivant la notification de ces décisions.

Les clubs bénéficiant d’un avis favorable dans la division où ils se sont sportivement qualifiés doivent confirmer leur engagement auprès de la Commission Fédérale des Compétitions.